Si vous n’êtes pas un professionnel de la santé, le concept de consentement éclairé peut vous être inconnu.
Pourtant, il fait partie intégrante du quotidien des médecins car il constitue la base d’une relation de confiance entre un praticien et son patient.
De quoi s’agit-il exactement? On fait le point.
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Le concept s’appuie sur un principe simple et logique : sans consentement du patient, aucun accès aux soins médicaux n’est possible.
Or, le consentement du patient ne peut être valable que lorsque le médecin a clairement exposé les risques de l’intervention qu’il doit mener pour soigner le patient. Le terme “éclairé” signifie justement que le consentement ne peut se faire sans information de la part du médecin.
Selon l’Article R.4127-36 du code de la santé publique :
Le consentement de la personne examinée ou soignée doit être recherché dans tous les cas. Lorsque le malade, en état d’exprimer sa volonté, refuse les investigations ou le traitement proposés, le médecin doit respecter ce refus après avoir informé le malade de ses conséquences. Si le malade est hors d’état d’exprimer sa volonté, le médecin ne peut intervenir sans que ses proches aient été prévenus et informés, sauf urgence ou impossibilité.
Pour accompagner les praticiens et leurs patients, des sociétés spécialisées éditent des logiciels dentaires (ou des logiciels pour toute autre spécialité médicale) permettant de créer des documents de consentement éclairé personnalisés pour chaque cas médical.
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Prenons un exemple concret, à travers les activités de la société Athéna Logitech, conceptrice de logiciel de gestion cabinet dentaire : son logiciel dentiste Helios permet aux patients de remplir un questionnaire médical complet sur tablette. Ce dossier est ensuite complété par le chirurgien dentiste, qui le renseigne pas à pas jusqu’à parvenir à un plan de traitement. Grâce à toutes ces informations, le logiciel génère un dossier personnalisé, accompagné d’un devis et d’un document de consentement éclairé.
Après le temps de réflexion réglementaire, le patient peut ainsi signer ce document toujours sur tablette numérique. Il est essentiel que ce document soit personnalisé pour être viable juridiquement : c’est justement ce que permet le logiciel. A partir de là, les soins peuvent commencer!
Vous l’aurez compris, le concept de consentement éclairé est incontournable : sans lui, il est impossible pour un médecin d’exercer son métier dans des conditions optimales. Il offre enfin une garantie au médecin, et à son patient : pour des soins médicaux effectués en toute sérénité!